Marque expirée - Marque en non vigueur

INFO BY SMS
MR PUJOL Luc

Numéro de dépôt :
3396336
Date de dépôt :
08/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
08/12/2015
INFO BY SMS de PUJOL Luc

Présentation de la marque INFO BY SMS

Déposée le 8 décembre 2005 par monsieur PUJOL Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « INFO BY SMS »

Le déposant est monsieur PUJOL Luc domicilié(e) 2 bd Kennedy,66029 PERPIGNAN CEDEX - 66029 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR PUJOL Luc domicilié(e) 2 Bd Kennedy,66029 PERPIGNAN CEDEX - 66029 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INFO BY SMS est expirée depuis le 8 décembre 2015.

PUJOL Luc a également déposé les autres marques suivantes : RELAIS INFO HEBERGEMENT R.I.H


MR PUJOL Luc - 2 bd Kennedy,66029 PERPIGNAN CEDEX - 66029 - France


MR PUJOL Luc - 2 Bd Kennedy,66029 PERPIGNAN CEDEX - 66029 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-22

Publication - Publication le 13 janv. 2006 au BOPI 2006-02

Agendas électroniques. Instruments d'alarme. Distributeurs automatique. Timbres avertisseurs électriques. Panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques. Tableaux d'affichage électroniques. Appareils pour le traitement de l'information. Transmetteurs (télécommunication). Téléphones portables. Appareils téléphoniques. Prospectus. Publications. Revues (périodiques). Répertoires. Aide à la direction des affaires. Analyse du prix de revient. Aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales. Conseils en organisation et direction des affaires. Consultation pour la direction des affaires. Consultation professionnelle d'affaires. Courrier publicitaire. Diffusion, distribution d'échantillons. Services de conseils pour la direction des affaires. Direction professionnelle des affaires artistiques. Location de distributeurs automatiques. Décoration de vitrines. Démonstration de produits. Ventes aux enchères. Estimation en affaires commerciales. Expertises en affaires. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Recueil de données dans un fichier central. Systématisation de données dans un fichier central. Gestion de fichiers informatiques. Organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité. Agences d'informations commerciales. Informations d'affaires. Recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers). Investigations pour affaires. Location d'espaces publicitaires. Location de matériel publicitaire. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Mise à jour de documentation publicitaire. Sondage d'opinion. Conseil en organisation des affaires. Recueil de données dans un fichier central. Relations publiques. Consultation professionnelles d'affaires. Recherches pour affaires. Renseignements d'affaires. Affichage. Services de revues de presse. Services de réponse téléphonique. Information – statistique. Transcription de communications. Publicité télévisée. Promotion des ventes. Affaires bancaires, financières et monétaires. Agences de crédit. Agences de logement (propriétés immobilières). Agences immobilières. Analyse financière. Estimation d'antiquités. Location d'appartements. Estimation d'objets d'art. Banque directe. Courtage en biens immobiliers. Biens immobiliers (évaluation [estimation] de –). Cote en bourse. Services de cartes de crédits. Services de cartes de débits. Crédit. Estimations financières [assurances, banques, immobilier]. Location de bureaux [immobilier]. Parrainage financier. Emission de cartes de crédit. Services d'acheminement et de jonction pour télécommunications. Services d'affichage électronique (télécommunications). Services d'appel radioélectrique [radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques]. Communications par terminaux d'ordinateurs. Communications radiophoniques. Communications téléphoniques. Diffusion de programmes de télévision. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Informations en matière de télécommunications. Agences d'informations [nouvelles]. Messagerie électronique. Transmission de messages. Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Diffusion de programmes radiophoniques. Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Radiodiffusion. Radiotéléphonie mobile. Services téléphoniques. Emissions radiophoniques. Emissions télévisées. Divertissements. Informations en matière de divertissement. Divertissements télévisés. Exploitation de publications électroniques en ligne [non téléchargeables]. Informations en matière d'éducation. Informations en matière de divertissement. Informations en matière de récréation. Services de jeux proposés en ligne [à partir d'un réseau informatique]. Services de loisirs. Organisation de loterie. Planification de réceptions (divertissement). Publication de textes [autres que textes publicitaires]. Réservation de places de spectacles. Services de camps de vacances [divertissement]. Création et entretien de sites Web pour des tiers. Hébergement de sites informatiques (sites Web). Service d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits ou services pour d'autres entreprises) à savoir dans le domaine de la publicité.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.